Bouzy-la-Forêt
Pour l’article homonyme, voir Bouzy.
| Bouzy-la-Forêt | |||||
 L'église du monastère Notre-Dame. | |||||
| Administration | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Pays |  France
|
||||
| Région | Centre-Val de Loire | ||||
| Département | Loiret | ||||
| Arrondissement | Orléans | ||||
| Intercommunalité | Communauté de communes des Loges | ||||
| Maire Mandat |
Florence Bonduel 2020-2026 |
||||
| Code postal | 45460 | ||||
| Code commune | 45049 | ||||
| Démographie | |||||
| Gentilé | Bulzaciens | ||||
| Population municipale |
1 223 hab. (2021  )
|
||||
| Densité | 33 hab./km2 | ||||
| Géographie | |||||
| Coordonnées | 47° 51′ 08″ nord, 2° 22′ 46″ est | ||||
| Altitude | Min. 113 m Max. 142 m |
||||
| Superficie | 37,47 km2 | ||||
| Type | Commune rurale à habitat dispersé | ||||
| Unité urbaine | Sully-sur-Loire (banlieue) |
||||
| Aire d'attraction | Orléans (commune de la couronne) |
||||
| Élections | |||||
| Départementales | Canton de Châteauneuf-sur-Loire | ||||
| Législatives | Sixième circonscription | ||||
| Localisation | |||||
| Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
| |||||
| Liens | |||||
| Site web | www.bouzylaforet.fr | ||||
modifier  |
|||||
Bouzy-la-Forêt est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Géographie
[modifier | modifier le code]Localisation
[modifier | modifier le code]
La commune de Bouzy-la-Forêt se trouve dans le centre du département du Loiret, dans la région agricole de l'Orléanais[1] et l'aire urbaine de Sully-sur-Loire[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 35,6 km d'Orléans[3], préfecture du département, et à 11,7 km de Châteauneuf-sur-Loire, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Sully-sur-Loire[2] dont elle est éloignée de 9,7 km[4].
Les communes les plus proches sont : Bray-en-Val (2,8 km), Saint-Aignan-des-Gués (4,5 km), Les Bordes (4,6 km), Bonnée (6,1 km), Vieilles-Maisons-sur-Joudry (6,3 km), Saint-Benoît-sur-Loire (7 km), Châtenoy (7,5 km), Saint-Martin-d'Abbat (8,3 km), Germigny-des-Prés (8,3 km) et Saint-Père-sur-Loire (8,7 km)[5].
|
| |||
| N | ||||
| O BOUZY-LA-FORÊT E | ||||
| S | ||||
Paysages
[modifier | modifier le code]Superficie : 3 747 hectares dont 1 770 hectares de forêt domaniale et 590 hectares de bois particuliers.
Nature du sol : argilo-siliceuse ou silico-argileuse suivant la proportion des constituants.
Altitude moyenne de 125 à 132 m, point culminant à 150 m (le Chalet).
De nombreux étangs : Le Grand Étang, l'Étang des Planches, le Petit Étang, sont situés bout à bout. Le Grand Étang, fort pittoresque, possède en son milieu un îlot contenant les tombes de Joseph Vion[6] et de sa compagne Émilie Gaigne.
Climat
[modifier | modifier le code]En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[7]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Centre et contreforts nord du Massif Central, caractérisée par un air sec en été et un bon ensoleillement[8].
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,9 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,8 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 702 mm, avec 11 jours de précipitations en janvier et 7,3 jours en juillet[7]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Saint-Benoît-sur-Loire à 7 km à vol d'oiseau[9], est de 12,0 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 687,0 mm[10],[11]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[12].
Milieux naturels et biodiversité
[modifier | modifier le code]Zones Natura 2000
[modifier | modifier le code]Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zone Spéciale de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[13],[14].
Les sites Natura 2000 présents sur le territoire communal de Bouzy-la-Forêt sont les suivants[INPN 1] :
| Numéro | Type | Nom | Arrêté | Document d’objectifs | Localisation |
|---|---|---|---|---|---|
| FR2410018 | ZPS | Forêt d’Orléans | Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 Forêt d’Orléans[15] | Validé le 10 juin 2005 | Sur la moitié nord de la commune[16]. |
| FR2400524 | SIC | Forêt d’Orléans et périphérie | Arrêté du 20 août 2014 Arrêté du Forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation)[17] | Validé le 10 juin 2005 | Dans la partie extrême-est de la commune[16]. |
Le site de la « forêt d'Orléans » s'étend du nord-est de l'agglomération orléanaise jusqu'aux portes de Gien, suivant un arc de cercle d'une soixantaine de kilomètres de long et d'une largeur variant de 2 à 15 km environ. Cet ensemble forestier quasi continu est majoritairement domanial. La forêt domaniale est constituée de trois massifs distincts, de l'ouest vers l'est, les massifs d'Orléans, Ingrannes et Lorris (communément considéré en deux sous-massifs : Lorris-Châteauneuf et Lorris-les Bordes), en périphérie desquels se trouvent d'autres parcelles forestières. La surface globale des trois massifs domaniaux est de 34 500 hectares. D'une surface totale de 32 177 ha, le site est constitué de deux grandes entités couvrant la presque intégralité des massifs forestiers domaniaux d'Ingrannes et de Lorris. Ces deux grandes entités englobent également d'autres parcelles forestières, ainsi que des étangs, en périphérie, de même que la grande « clairière » de Sully-la-Chapelle, Ingrannes et Seichebrières incluse dans le massif d'Ingrannes. Ce site présente un grand intérêt ornithologique notamment avec la nidification du balbuzard pêcheur, de l'aigle botté, du circaète Jean-le-Blanc, de la bondrée apivore, du busard Saint-Martin, de l'engoulevent d'Europe, des pics noir, mar et cendré, de l'alouette lulu et de la fauvette pitchou. Les étangs constituent par ailleurs des sites d'étape migratoire importants pour différentes espèces[INPN 2].
Le site de la « forêt d'Orléans et périphérie » d'une surface totale de 2 226,40 ha, est morcelé en 38 entités. Celles-ci, de tailles variables (de 0,9 à 347 ha), sont disséminées sur les 3 massifs et leurs périphéries. Au cours de la réalisation du document d'objectifs, à la suite des inventaires de terrain, l'absence d'habitat ou habitat d'espèce d'intérêt communautaire dans certaines entités a conduit à la proposition de leur suppression (13 entités concernées, pour une surface totale de 207,90 ha). L'intérêt du site réside dans la qualité des zones humides (étangs, tourbières, marais, mares), la grande richesse floristique, avec un intérêt élevé pour les bryophytes, les lichens et les champignons. 17 habitats naturels d’intérêt communautaire sont répertoriés sur le site qui présente aussi un intérêt faunistique, notamment l’avifaune, les chiroptères, les amphibiens et les insectes. Ce site présente une faible vulnérabilité dans les conditions actuelles de gestion ; il s’agit en effet de parcelles de forêt domaniale dont la gestion actuelle n’induit pas de contraintes particulières pour les espèces citées. Certaines comme le balbuzard pêcheur font l’objet d’une surveillance. D’autres espèces justifieraient un suivi, comme le sonneur à ventre jaune, l’aigle botté, la pie-grièche écorcheur[INPN 3].
- Sélection de représentants de l'avifaune de la zone Natura 2000 « Forêt d'Orléans».
-
-
Aigle botté en vol -
-
Bondrée apivore -
-
-
Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique
[modifier | modifier le code]
Différents zonages d’identification de la richesse patrimoniale naturelle sont présents sur la commune de Bouzy-la-Forêt. Ces périmètres s’intersectent ou se superposent, et notamment vis-à-vis des sites Natura 2000, appuyant ainsi l’intérêt biologique, écologique ou encore paysager des sites concernés. L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Bouzy-la-Forêt comprend trois ZNIEFF[INPN 4].
La ZNIEFF, de deuxième génération et de type 1[Note 1], dénommée « Étang de Châteaubriand », d'une superficie de 8 hectares, se trouve entre les parcelles 227, 329 et 330 du massif de Lorris (en forêt d'Orléans), près du carrefour de Chateaubriand. Il jouxte les vestiges de l'ancienne abbaye de Chappes-en-Bois, à 3 km au nord du bourg des Bordes[18]. Son altitude est de 124 m[INPN 5]. Cet étang abrite des communautés aquatiques et amphibies, des jonchaies, une aulnaie et des saulaies marécageuses. Cinq espèces de la flore déterminantes de ZNIEFF dont trois protégées ont été observées sur le site. Une belle population de Luronium natans, espèce de l'annexe II de la directive Habitats, est en particulier présente[INPN 6].
La ZNIEFF, de deuxième génération et de type 2[Note 2], dénommée « Massif forestier d'Orléans », d'une superficie de 36 086 hectares, s'étend sur 37 communes, dont Bouzy-la-Forêt[DREAL 1]. Son altitude varie entre 126 et 174 m[INPN 7]. La forêt d'Orléans repose pour l'essentiel sur des terrains de nature comparable à celle des terrains de la Sologne (Burdigalien) épandus sur le coteau de Beauce. Les formations végétales sont donc plutôt acidoclines à acidiphiles avec des secteurs secs et d'autres très humides. L'intérêt dépasse les contours complexes du massif domanial et s'étend également aux lisières et enclaves privées qui le prolongent[INPN 8].
La ZNIEFF, de deuxième génération et de type 1[Note 1], dénommée « Prairie humide du Marchais », d'une superficie de 0,46 hectare, se localise à l'est immédiat du bourg de Bouzy-la-Forêt[DREAL 2]. Son altitude varie entre 120 et ? m[INPN 9]. Il s'agit d'une petite prairie humide de fauche abritant des espèces de la flore patrimoniale typique de ces ensembles (quatre espèces protégées). L'intérêt de la zone est lié essentiellement à la présence de trois espèces d'orchidées protégées. La station d'Orchis laxiflora était particulièrement dense en 2006 et la population de Dactylorhiza fistulosa remarquable en 2011[INPN 10].
Histoire
[modifier | modifier le code]Les chartes de l'abbaye de Fleury à Saint-Benoît-sur-Loire mentionnent pour Bouzy le mot Bulzacium, nom du premier occupant romain qui y fonde une colonie, d'où le nom de Bulzaciens pour les habitants de Bouzy-la-Forêt.
À l'époque gallo-romaine, il existait au lieu-dit le Mesnil-Bretonneux (4 km à l'ouest du bourg et à 500 m à l'ouest du Grand Étang), parcelles 156 et 162 du cadastre Napoléon[19], un théâtre romain en forme de fer à cheval de 40m de diamètre, orienté nord-sud[19], de qui pouvait accueillir de 500 à 600 spectateurs. Mais à la fin du XIXe siècle, le fermier local a extrait les pierres des substructions pour les revendre à la commune de Bouzy, il ne doit donc plus rester de vestiges aujourd'hui, à l'exception du côté Est sous la parcelle 156[19].
À peu de distance se trouvaient également des thermes. L'emplacement en est signalé par la remontée de moellons et de fragments de tuiles lors des labours. Noter également la découverte de deux trésors, dont l'un en bordure de la voie Orléans-Auxerre et que l'on a estimé enfoui lors des invasions de 275 - l'autre trésor restant non localisé[20].
"La terre de Bouzy relevait de l'évêque d'Orléans qui, en 1179, la céda à l'abbaye de Saint-Benoît. Le lieu-dit Méry était un fief considérable ; il y avait un château-fort dont il ne reste plus trace.En 1620 le domaine est géré par Isaac LAMY, Baron de Bouzy et Seigneur de Bray, marié à Damoiselle Marguerite LOUTIC, une fille Louise LOUTIC (archives départementales de BRAY page 4 en 1614) qui épousa Louis de Rochechouart IIème du nom Seigneur de la Brosse et de Montigny, fils de Louis 1er de ROCHECHOUART qui commanda la compagnie des gendarmes du Maréchal de la Châtre sous le règne de Henri IV. Les fermiers sont en métairies et les terres sont propriété du baron. D'autres terres appartiennent à Claude de GOULARD (1589-1640) Noble Escuyer, Seigneur de BOUZY, marié à Estiennette D'HUYZY il aura 5 enfants dont Isaac de GOULARD (1625-1662) Escuyer, Sieur de la Motte(Archives de Bray page 28 et 66) et le frère de Claude: André de GOULARD, Escuyer, Sieur de la Fontaine marié à Damoiselle Françoise de MONMOURAUD(archives de Bray page 62 en 1661). À la Révolution, Bouzy était devenu la propriété de l'abbaye de la Grande Sauve de Bordeaux à qui le dernier châtelain l'avait donné."[21]
Depuis le , Bouzy a rajouté « la Forêt » à son nom, afin de ne pas faire confusion avec Bouzy dans la Marne[22].
Urbanisme
[modifier | modifier le code]Typologie
[modifier | modifier le code]Au , Bouzy-la-Forêt est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[23]. Elle appartient à l'unité urbaine de Sully-sur-Loire[Note 3], une agglomération intra-départementale regroupant six communes, dont elle est une commune de la banlieue[Note 4],[24],[25]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne[Note 5],[25]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[26],[27].
Occupation des sols
[modifier | modifier le code]L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (58 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (58,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (52,7 %), terres arables (22,3 %), prairies (14 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (5,3 %), zones agricoles hétérogènes (4 %), zones urbanisées (1,5 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (0,2 %)[28].
L’évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].
-
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC). -
Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
[modifier | modifier le code]Plan local d'urbanisme
[modifier | modifier le code]La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en avril 1977. Le document est approuvé en octobre 1982 puis révisé en mars 1987 et mai 1995[29].
La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite loi SRU, complétée par la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003, marque une évolution de la planification urbaine en créant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelés à se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux éléments nouveaux par rapport au POS : le plan d'aménagement et de développement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations générales en matière d'urbanisme, de développement, d'équipement et de préservation de l'environnement et les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) qui correspondent à des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager, ou sur l'aménagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre le conseil municipal prescrit la révision du Plan d’occupation des sols et sa transformation en plan local d'urbanisme le 23 février 2005. Après une enquête publique qui se déroule en mars 2014, le document est approuvé le 26 juin 2014[29],[30].
Documents d'orientations intercommunaux
[modifier | modifier le code]La commune est membre du pays Forêt d'Orléans - Val de Loire, qui regroupe 32 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Forêt d'Orléans - Val de Loire décide de prendre le 8 octobre 2015 la compétence « Elaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » et, après avis favorable conforme des différentes communes membres (le 19 novembre 2015 pour Bouzy-la-Forêt), le préfet approuve la modification des statuts en ce sens le 19 février 2016[31]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le 21 juin 2014[32], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[33]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[34].
Logement
[modifier | modifier le code]Voies de communication et transports
[modifier | modifier le code]
Infrastructures routières
[modifier | modifier le code]La commune est traversée par deux routes départementales : la RD948 et la RD 88. Une troisième (la RD 952) constitue la limite séparative avec Saint-Aignan-des-Gués.
La RD 948 constitue l'artère principale du bourg. Il s'agit de l'ancienne RN 448, créée en 1933 et définie comme la route de Villeneuve-Saint-Georges à Argent-sur-Sauldre par Malesherbes[35]. Elle a été transférée au département du Loiret par arrêté du 22 décembre 2012[36]. En 2014, elle supporte dans la section traversant la commune un trafic de 2 186 véhicules/jour[37]. La RD 88 (1 647 véhicules/jour)relie Saint-Aignan-des-Gués à Lorris[37]. Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Sur le plan urbanistique, la RD 952 est classée au titre du bruit des infrastructures de transports terrestres en catégorie 3 sur la commune de Bouzy-la-Forêt[38],[39]. Dans une bande de largeur maximum 100 mètres de part et d'autre de l'infrastructure, les bâtiments d'habitation nouveaux doivent respecter certaines conditions d'isolement acoustique minimal des façades des pièces principales et cuisines afin d'assurer la protection des occupants[40],[41].
Transports en commun
[modifier | modifier le code]En 2016, la commune est desservie par la ligne 3 du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret[42]. Cette ligne relie Bonny-sur-Loire - Briare - Gien - Châteauneuf-sur-Loire - Orléans[43]. Des correspondances SNCF sont assurées dans les gares d'Orléans, Montargis et Gien. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015[44].
Risques naturels et technologiques
[modifier | modifier le code]La commune de Bouzy-la-Forêt est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrain ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à deux risques technologiques : le risque nucléaire et le risque de transport de matières dangereuses [45]. Entre 1989 et 2019, cinq arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : deux pour des inondations et coulées de boue et trois pour des mouvements de terrain[46].
Risques naturels
[modifier | modifier le code]Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[47].
Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[48]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumise à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[49].
Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[50]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[46].
Risques technologiques
[modifier | modifier le code]Dans le domaine des risques technologiques, une partie du territoire de la commune peut être concernée par le risque nucléaire. En cas d’accident grave, certaines installations nucléaires sont en effet susceptibles de rejeter dans l’atmosphère de l’iode radioactif. Or la commune se situe partiellement à l'intérieur du périmètre de 20 km du Plan particulier d'intervention de la centrale nucléaire de Dampierre. À ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux résidant dans le périmètre proche de 20 km de la centrale ont bénéficié, à titre préventif, d'une distribution de comprimés d’iode stable dont l’ingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroïde d’une exposition à de l’iode radioactif[Note 6]. En cas d'incident ou d'accident nucléaire, des consignes de confinement ou d'évacuation peuvent être données et les habitants peuvent être amenés à ingérer, sur ordre du préfet, les comprimés en leur possession[52].
La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un itinéraire structurant supportant un fort trafic (la route départementale D952)[45],[53].
Politique et administration
[modifier | modifier le code]Découpage territorial
[modifier | modifier le code]Bloc communal : Commune et intercommunalités
[modifier | modifier le code]La paroisse de Bouzy acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[54] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[55]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[56].
La commune est orthographiée Bouzy dans l'arrêté de 1801. En 1918, la Chambre de Commerce de Paris émet le souhait « qu'un nom de complément soit donné aux localités qui portent une dénomination identique » afin d'éviter toute confusion dans les transmissions postales et le transport des marchandises. Le gouvernement accueille favorablement cette demande et le 7 juin 1918 le préfet du Loiret invite 82 communes du Loiret ayant des homonymes dans d'autres départements à compléter leur nom. Vingt-trois conseils municipaux refusent. La commune de Bouzy, quant à elle, d'abord hostile, prend le nom de Bouzy-la-Forêt à la suite du décret du [57].
La commune est membre de la Communauté de communes des Loges depuis sa création le [58].
Circonscriptions de rattachement
[modifier | modifier le code]Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Bouzy était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans[59],[60].
La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Bouzy est alors incluse dans le canton de Vitry-aux-Loges, le district de Boiscommun et le département du Loiret[61].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[62]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[63]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[64]. L'acte II intervient en 2003-2006[65], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Bouzy-la-Forêt aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Boiscommun | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Boiscommun de 1790 à 1795[66],[61]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[67]. |
| Canton | Vitry aux Loges | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le 10 février 1790, la municipalité de Bouzy est rattachée au canton de Vitry aux Loges[68],[66]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[67]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[69]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| Châteauneuf | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[70]. Bouzy est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Châteauneuf, sous le nom de Bouzy[71],[66]. | ||
| Châteauneuf-sur-Loire | 2015- | Électorale | La loi du [72] et ses décrets d'application publiés en février et [73] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Châteauneuf-sur-Loire[73]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale destinée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[74]. | |
| Arrondissement | Orléans | 1801- | Administrative | Bouzy est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[66],[71]. |
| Circonscription législative | 6e circonscription | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[75],[76]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[77]. Bouzy-la-Forêt, initialement rattachée à la troisième circonscription, est, après 2010, rattachée à la sixième circonscription[78]. |
Collectivités de rattachement
[modifier | modifier le code]La commune de Bouzy-la-Forêt est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[79], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
[modifier | modifier le code]Conseil municipal et maire
[modifier | modifier le code]Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Bouzy-la-Forêt, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[80], pour un mandat de six ans renouvelable[81]. Il est composé de 15 membres[82]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Florence Bonduel est maire depuis mai 2017.
Équipements et services
[modifier | modifier le code]Environnement
[modifier | modifier le code]Gestion des déchets
[modifier | modifier le code]En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 7], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[85]. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Saint-Aignan-des-Gués[86].L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[85].
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes des Loges en application de la loi NOTRe du [87].
Production et distribution d'eau
[modifier | modifier le code]Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[88]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Bray-en-Val - Bouzy-la-Forêt - Saint-Aignan-des-Gués, un syndicat créé en 1967 desservant trois communes : Bouzy-la-Forêt Bray-en-Val et Saint-Aignan-des-Gués[89],[90],[91]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[92],[93].
Assainissement
[modifier | modifier le code]La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[94], est assurée par la commune elle-même[95]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 350 EH, soit 52 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type lagunage naturel. Son exploitation est assurée par Bouzy-la-Forêt[96],[97].
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[98]. En 2016, la communauté de communes des Loges assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[99],[100].
Population et société
[modifier | modifier le code]Démographie
[modifier | modifier le code]L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[101]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[102].
En 2021, la commune comptait 1 223 habitants[Note 8], en évolution de −0,73 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).
Culture locale et patrimoine
[modifier | modifier le code]Lieux et monuments
[modifier | modifier le code]- La congrégation des bénédictines de Notre-Dame du Calvaire est installée dans le monastère Notre-Dame depuis 1999[105].
Personnalités liées à la commune
[modifier | modifier le code]
- Jean Lescure y a régulièrement résidé et écrit une part de son œuvre du début des années 1960 à sa mort.
Voir aussi
[modifier | modifier le code]Bibliographie
[modifier | modifier le code]- Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
- Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, présentation en ligne)
Articles connexes
[modifier | modifier le code]Liens externes
[modifier | modifier le code]Notes et références
[modifier | modifier le code]Notes et cartes
[modifier | modifier le code]- Notes
- Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
- Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
- Une unité urbaine est, en France, une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) et comptant au moins 2 000 habitants. Une commune doit avoir plus de la moitié de sa population dans cette zone bâtie.
- Dans une agglomération multicommunale, une commune est dite de banlieue lorsqu'elle n'est pas ville-centre, à savoir que sa population est inférieure à 50 % de la population de l’agglomération ou de la commune la plus peuplée. L'unité urbaine de Sully-sur-Loire comprend une ville-centre et cinq communes de banlieue.
- La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
- Le périmètre de sûreté des centrales nucléaires ayant été porté au niveau national de 10 à 20 km en 2018, le calendrier national prévoit une distribution d’iode aux populations du rayon 10 à 20 km, qui n'en avaient jusqu'à présent pas été destinataires, à partir de septembre 2019[51].
- Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
- Cartes
- IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
Références
[modifier | modifier le code]Inventaire national du patrimoine naturel
[modifier | modifier le code]- « Liste des zones Natura 2000 de la commune de Bouzy-la-Forêt » (consulté le ).
- « Site Natura 2000 n° FR2410018 - fiche détaillée » (consulté le ).
- « Site Natura 2000 n° FR2400524 - fiche détaillée » (consulté le ).
- « Liste des ZNIEFF de la commune de Bouzy-la-Forêt » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240030520 - Étang de Châteaubriand - fiche de synthèse » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240030520 - Étang de Châteaubriand - fiche descriptive. » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240003955 - Massif forestier d'Orléans - fiche de synthèse » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240003955 - Massif forestier d'Orléans - fiche descriptive. » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240030481 - Prairie humide du Marchais - fiche de synthèse » (consulté le ).
- « ZNIEFF 240030481 - Prairie humide du Marchais - fiche descriptive. » (consulté le ).
Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire
[modifier | modifier le code]- « Découpage communal de la ZNIEFF 240003955 - Massif forestier d'Orléans » (consulté le ).
- « Découpage communal de la ZNIEFF 240030481 - Prairie humide du Marchais » (consulté le ).
Autres sources
[modifier | modifier le code]- « Zonage en petites régions agricoles », sur agreste.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
- « Fiche communale », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Bouzy-la-Forêt" et "Orléans" »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Bouzy-la-Forêt" et "Sully-sur-Loire" »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Villes les plus proches de Bouzy-la-Forêt »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- Prêtre défroqué, Joseph Vion repose avec la femme de sa vie dans un tombeau construit sur un étang à Bouzy-la-Forêt, La République du Centre, 24 août 2020
- Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501, (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
- « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
- « Orthodromie entre Bouzy-la-Forêt et Saint-Benoît-sur-Loire », sur fr.distance.to (consulté le ).
- « Station Météo-France « Saint-Benoît-sur-Loire », sur la commune de Saint-Benoît-sur-Loire - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
- « Station Météo-France « Saint-Benoît-sur-Loire », sur la commune de Saint-Benoît-sur-Loire - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
- « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le ).
- « Deux directives européennes »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- « Les objectifs de la démarche Natura 2000 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- « Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 Forêt d'Orléans (zone de protection spéciale) »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
- « Cartographie des zones naturelles protégées sur Bouzy-la-Forêt », sur l'application cartographique du Mministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
- « Arrêté du 20 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation) », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
- « Découpage communal de la ZNIEFF 240030520 - Étang de Châteaubriand » (consulté le ).
- Bulletin Archéologique du Comité des Travaux Historiques Et Scientifiques, 1891, page 32
- Les théâtres ruraux des Carnutes et des Sénons : leur implantation et leurs rapports avec la Civitas. Mme F. Dumasy. Dans Revue archéologique du Centre de la France, 1974, Vol. 13, n°13-3-4, pp. 195-218.
- Dictionnaire historique & biographique illustré du Loiret de Maurice PIGNARD-PEGUET 1917
- Site officiel de la commune. depuis le 01/01/2012
- « La grille communale de densité », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
- « Unité urbaine 2020 de Sully-sur-Loire », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Insee, « Métadonnées de la commune de Bouzy-la-Forêt ».
- « Liste des communes composant l'aire d'attraction d'Orléans », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
- « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- [PDF]« État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 87.
- « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
- « Arrêté du 19 février 2016 portant modification des statuts du syndicat mixte pour le développement du Pays Forêt d'Orléans – Val de Loire », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
- « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Concertation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur paysloirebeauce.fr (consulté le ).
- « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Cahier des charges »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur paysloirebeauce.fr (consulté le ).
- « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCoT », sur pays-sologne-valsud.fr (consulté le ).
- « Route nationale française 448 », sur routes.wikia.com (consulté le ).
- « Arrêté du 22 décembre 1972 transférant une partie du réseau routier national au département du Loiret », sur routes.wikia.com (consulté le ).
- « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le ).
- « PLU de Bouzy-la-Forêt - Classement sonore des infrastructures de transport terrestre »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur bouzylaforet.fr (consulté le ).
- « Classement sonore des infrastructures de transport terrestre - Cartographie », sur cartelie.application.equipement.gouv.fr (consulté le ).
- « Classement sonore des infrastructures de transport terrestre - Définition », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
- « Classement sonore des infrastructures de transport terrestre - Réglementation », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
- « Plan du réseau Ulys », sur ulys-loiret.com (consulté le ).
- Fiche horaire de la ligne 3 Bonny-sur-Loire - Orléans pour la période du au 31 août 2016, [lire en ligne][PDF].
- Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur web.lexisnexis.fr, (consulté le ).
- [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
- « Risques recensés sur la commune de Bouzy-la-Forêt »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr.
- « Bouzy-la-Forêt - Recensement des cavités souterraines »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
- « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Bouzy-la-Forêt »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
- « Commission locale d'information - Compte rendu de la réunion de bureau du 13 mai 2019 », sur loiret.fr (consulté le ).
- « Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret - Risque nucléaire », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
- « Dossier départemental des risques majeurs - le risque de transport de matières dangereuses. », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
- Motte 2003, p. 24.
- Motte 2003, p. 23.
- « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
- Dossier des archives départementales du Loiret coté 15 M 4
- « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- Bloch 1906, p. 282.
- Abbé Patron 1870, p. 298.
- Prudhomme 1798, p. 162.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 3.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 41-46.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 61-72.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 118-138.
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Bouzy-la-Forêt », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
- Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ), p. 6.
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
- « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 45 », sur gallica.bnf.fr (consulté le ).
- « LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
- « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
- « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur questions.assemblee-nationale.fr, (consulté le ).
- « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur vie-publique.fr (consulté le ).
- « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
- « Carte du découpage législatif du Loiret »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur elections-legislatives.fr (consulté le ).
- « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur politiquemania.com (consulté le ).
- « Rattachements administratifs de la commune de Bouzy-la-Forêt », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
- « Election des conseillers municipaux et du maire »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site de la DGCL (consulté le ).
- Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
- « Résultats des élections municipales 2020 - Maire sortant », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
- « Répertoire national des élus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le ).
- « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur sictom-chateauneuf.fr (consulté le ).
- « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - rapport annuel 2015 », sur sictom-chateauneuf.fr (consulté le ), p. 7.
- « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 4.
- [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
- « SIAEP de Bray-en-Val - Bouzy-la-Forêt - Saint-Aignan-des-Gués », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
- « SIAEP de Bray-en-Val - Bouzy-la-Forêt - Saint-Aignan-des-Gués », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
- AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur amf83.fr, (consulté le ).
- Les services publics d'eau et d'assainissement, p. 16.
- « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur eau-loire-bretagne.fr (consulté le ).
- « Station d'épuration de Bouzy-la-Forêt », sur sandre.eaufrance.f (consulté le ).
- « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le ).
- « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- [PDF]« CC des Loges - SPANC »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur chateauneuf-sur-loire.com (consulté le ).
- L'organisation du recensement, sur insee.fr.
- Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
- Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
- « Histoire »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur benedictines-bouzy.com (consulté le ).
