Coutençon | |||||
La porte monumentale de l'ancien château. | |||||
Administration | |||||
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Pays | France | ||||
Région | Île-de-France | ||||
Département | Seine-et-Marne | ||||
Arrondissement | Provins | ||||
Intercommunalité | Communauté de communes de la Bassée - Montois | ||||
Maire Mandat |
Emric Hermans 2020-2026 |
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Code postal | 77154 | ||||
Code commune | 77140 | ||||
Démographie | |||||
Gentilé | Contençonnais | ||||
Population municipale |
267 hab. (2021 ) | ||||
Densité | 43 hab./km2 | ||||
Géographie | |||||
Coordonnées | 48° 28′ 15″ nord, 2° 59′ 47″ est | ||||
Altitude | Min. 111 m Max. 138 m |
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Superficie | 6,23 km2 | ||||
Type | Commune rurale à habitat dispersé | ||||
Unité urbaine | Hors unité urbaine | ||||
Aire d'attraction | Paris (commune de la couronne) |
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Élections | |||||
Départementales | Canton de Provins | ||||
Législatives | Quatrième circonscription | ||||
Localisation | |||||
Géolocalisation sur la carte : France
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Coutençon est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.
Coutençon se situe à 12 km au nord-est de Montereau-Fault-Yonne et à 30 km au sud-ouest de Provins.
L'altitude de la commune varie de 111 mètres à 138 mètres pour le point le plus haut, le centre du bourg se situant à environ 115 mètres d'altitude (mairie)[1]. Elle est classée en zone de sismicité 1, correspondant à une sismicité très faible[2].
Le réseau hydrographique de la commune se compose de trois cours d'eau référencés :
La longueur totale des cours d'eau sur la commune est de 4,41 km[6].
En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[7]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Nord-est du bassin Parisien, caractérisée par un ensoleillement médiocre, une pluviométrie moyenne régulièrement répartie au cours de l’année et un hiver froid (3 °C)[8].
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,8 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,5 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 734 mm, avec 11,4 jours de précipitations en janvier et 7,9 jours en juillet[7]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune de Grandpuits-Bailly-Carrois à 13 km à vol d'oiseau[9], est de 11,3 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 704,0 mm[10],[11]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[12].
Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones spéciales de conservation (ZSC) et de Zones de protection spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[13].
Un site Natura 2000 a été défini sur la commune au titre de la « directive Oiseaux »[14],[Carte 1].
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.
Le territoire communal de Coutençon comprend deux ZNIEFF de type 1[Note 1],[17],[Carte 2]., les « Bois du Petit Trenel et du Girondier » (195,14 ha), couvrant 2 communes du département[18] ; et l'« Étang et Mares des Billettes » (65,85 ha)[19] et un ZNIEFF de type 2[Note 2],[17], le « Massif de Villefermoy » (7 033,23 ha), couvrant 12 communes du département[20].
Au , Coutençon est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[21]. Elle est située hors unité urbaine[22]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne[Note 3],[22]. Cette aire regroupe 1 929 communes[23],[24].
La commune compte 24 lieux-dits administratifs[Note 4] répertoriés consultables ici[25] (source : le fichier Fantoir) dont la Brémonderie.
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (71,7 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (72,4 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (69,7% ), terres arables (23,3% ), zones urbanisées (4,3% ), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (1,9% ), prairies (0,8 %)[26].
Parallèlement, L'Institut Paris Région, agence d'urbanisme de la région Île-de-France, a mis en place un inventaire numérique de l'occupation du sol de l'Île-de-France, dénommé le MOS (Mode d'occupation du sol), actualisé régulièrement depuis sa première édition en 1982. Réalisé à partir de photos aériennes, le Mos distingue les espaces naturels, agricoles et forestiers mais aussi les espaces urbains (habitat, infrastructures, équipements, activités économiques, etc.) selon une classification pouvant aller jusqu'à 81 postes, différente de celle de Corine Land Cover[27],[28],[Carte 3]. L'Institut met également à disposition des outils permettant de visualiser par photo aérienne l'évolution de l'occupation des sols de la commune entre 1949 et 2018[Carte 4].
La loi SRU du a incité les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, un document d’orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle et à un horizon de 20 ans et s'imposant aux documents d'urbanisme locaux, les PLU (Plan local d'urbanisme). La commune est dans le territoire du SCOT Grand Provinois, dont le projet a été arrêté le , porté par le syndicat mixte d’études et de programmation (SMEP) du Grand Provinois, qui regroupe les Communautés de Communes du Provinois et de Bassée-Montois, soit 82 communes[29].
La commune disposait en 2019 d'un plan local d'urbanisme en révision[30]. Le zonage réglementaire et le règlement associé peuvent être consultés sur le Géoportail de l'urbanisme[Carte 5].
En 2016, le nombre total de logements dans la commune était de 130 dont 97,7 % de maisons et 2,3 % d’appartements.
Parmi ces logements, 82,8 % étaient des résidences principales et 17,2 % des résidences secondaires.
La part des ménages propriétaires de leur résidence principale s’élevait à 84 % contre 13,2 % de locataires et 2,8 % logés gratuitement[31].
Le nom de la localité est mentionné sous la forme Contencio en 1184[32] ; Costanzon en 1196[33] ; Coutençon en 1209[34] ; Constancon en 1216[35] ; Coutancons en 1276[36] ; Costensons vers 1350 (Pouillé)[37] ; Coutensonz en Brie en 1364[38] ; Coutansson en 1375[39] ; Cotenssons en 1553[40] ; Coutenson en 1558[41] ; Costantions en 1648[42] ; Coutenssons en 1656[43] ; Cottençon en 1665[43] ; Cottenson en 1696[44] ; Cotençon an XIII (Journal de Paris)[37].
L’organisation de la distribution de l’eau potable, de la collecte et du traitement des eaux usées et pluviales relève des communes. La loi NOTRe de 2015 a accru le rôle des EPCI à fiscalité propre en leur transférant cette compétence. Ce transfert devait en principe être effectif au , mais la loi Ferrand-Fesneau du a introduit la possibilité d’un report de ce transfert au [46],[47].
En 2020, la commune de Coutençon gère le service d’assainissement collectif (collecte, transport et dépollution) en régie directe, c’est-à-dire avec ses propres personnels[48].
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[49]. La communauté de communes de la Bassée - Montois (CCBM) assure pour le compte de la commune le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[48],[50].
En 2020, l'alimentation en eau potable est assurée par la commune qui gère le service en régie[48],[51].
Les nappes de Beauce et du Champigny sont classées en zone de répartition des eaux (ZRE), signifiant un déséquilibre entre les besoins en eau et la ressource disponible. Le changement climatique est susceptible d’aggraver ce déséquilibre. Ainsi afin de renforcer la garantie d’une distribution d’une eau de qualité en permanence sur le territoire du département, le troisième Plan départemental de l’eau signé, le , contient un plan d’actions afin d’assurer avec priorisation la sécurisation de l’alimentation en eau potable des Seine-et-Marnais. A cette fin a été préparé et publié en décembre 2020 un schéma départemental d’alimentation en eau potable de secours dans lequel huit secteurs prioritaires sont définis. La commune fait partie du secteur Nangis[52].
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[53]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[54].
En 2021, la commune comptait 267 habitants[Note 5], en évolution de −8,87 % par rapport à 2015 (Seine-et-Marne : +3,45 %, France hors Mayotte : +1,84 %).
En 2018, le nombre de ménages fiscaux de la commune était de 105, représentant 269 personnes et la médiane du revenu disponible par unité de consommation de 25 650 euros[57].
En 2018, le nombre total d’emplois dans la zone était de 22, occupant 146 actifs résidants (dont 11 % dans la commune de résidence et 89 % dans une commune autre que la commune de résidence).
Le taux d'activité de la population (actifs ayant un emploi) âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 74,4 % contre un taux de chômage de 6,7 %. Les 18,9 % d’inactifs se répartissent de la façon suivante : 10 % d’étudiants et stagiaires non rémunérés, 6,1 % de retraités ou préretraités et 2,8 % pour les autres inactifs[58].
Au 31 décembre 2019, le nombre d’unités légales et d’établissements (activités marchandes hors agriculture) par secteur d'activité était de 14 dont 1 dans l’industrie manufacturière, industries extractives et autres, 4 dans la construction, 3 dans le commerce de gros et de détail, transports, hébergement et restauration, 1 dans l’Information et communication, 1 dans les activités immobilières, 2 dans les activités spécialisées, scientifiques et techniques et activités de services administratifs et de soutien et 2 dans l’administration publique, enseignement, santé humaine et action sociale[59].
En 2020, une entreprise individuelle a été créée sur le territoire de la commune.
Au , la commune ne disposait pas d’hôtel et de terrain de camping[60].
Coutençon est dans la petite région agricole dénommée la « Brie humide » (ou Brie de Melun), une partie de la Brie à l'est de Melun[Carte 6]. En 2010, l'orientation technico-économique[Note 6] de l'agriculture sur la commune est diverses cultures (hors céréales et oléoprotéagineux, fleurs et fruits)[61].
Si la productivité agricole de la Seine-et-Marne se situe dans le peloton de tête des départements français, le département enregistre un double phénomène de disparition des terres cultivables (près de 2 000 ha par an dans les années 1980, moins dans les années 2000) et de réduction d'environ 30 % du nombre d'agriculteurs dans les années 2010[62]. Cette tendance se retrouve au niveau de la commune où le nombre d’exploitations est passé de 2 en 1988 à 1 en 2010. Parallèlement, la taille de ces exploitations diminue, passant de 68 ha en 1988 à 27 ha en 2010[61]. Le tableau ci-dessous présente les principales caractéristiques des exploitations agricoles de Coutençon, observées sur une période de 22 ans :
1988 | 2000 | 2010 | |
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Dimension économique[61],[Note 7] | |||
Nombre d’exploitations (u) | 2 | 2 | 1 |
Travail (UTA) | 2 | 2 | 0 |
Surface agricole utilisée (ha) | 136 | 249 | 27 |
Cultures[63] | |||
Terres labourables (ha) | s | s | 0 |
Céréales (ha) | s | s | |
dont blé tendre (ha) | s | s | |
dont maïs-grain et maïs-semence (ha) | s | s | |
Tournesol (ha) | s | s | |
Colza et navette (ha) | 0 | s | |
Élevage[61] | |||
Cheptel (UGBTA[Note 8]) | 0 | 0 | 0 |