Mouguerre

Mouguerre
Mouguerre
L’église Saint-Jean-Baptiste.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Pyrénées-Atlantiques
Arrondissement Bayonne
Intercommunalité Communauté d'agglomération du Pays basque
Maire
Mandat
Roland Hirigoyen
2020-2026
Code postal 64990
Code commune 64407
Démographie
Gentilé Mugertar
Population
municipale
5 291 hab. (2021 en évolution de +5,46 % par rapport à 2015)
Densité 234 hab./km2
Géographie
Coordonnées 43° 28′ 10″ nord, 1° 24′ 54″ ouest
Altitude Min. 0 m
Max. 146 m
Superficie 22,57 km2
Type Ceinture urbaine
Unité urbaine Bayonne (partie française)
(banlieue)
Aire d'attraction Bayonne (partie française)
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Nive-Adour
(bureau centralisateur)
Législatives Cinquième circonscription
Localisation
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Mouguerre
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Mouguerre
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Mouguerre
Liens
Site web http://www.mouguerre.fr

Mouguerre est une commune française située dans le département des Pyrénées-Atlantiques, en région Nouvelle-Aquitaine.

Le gentilé est Mugertar[1].

Géographie

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Localisation

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Carte
Carte de la commune avec localisation de la mairie.

La commune de Mouguerre se trouve dans le département des Pyrénées-Atlantiques, en région Nouvelle-Aquitaine[2].

Sur le plan historique et culturel, Mouguerre fait partie de la province du Labourd, un des sept territoires composant le Pays basque[Note 1],[3]. Le Labourd est traversé par la vallée alluviale de la Nive et rassemble les plus beaux villages du Pays basque[4]. Depuis 1999, l'Académie de la langue basque ou Euskalzaindia divise le territoire du Labourd en six zones[5],[6]. La commune est dans la zone Lapurdi Beherea (Bas-Labourd)[7]. au centre-nord de ce territoire

Elle se situe à 106 km par la route[Note 2] de Pau[8], préfecture du département, et à 11 km de Bayonne[9], sous-préfecture.

Les communes les plus proches[Note 3] sont[10] : Lahonce (2,6 km), Saint-Pierre-d'Irube (3,6 km), Villefranque (4,6 km), Bayonne (5,6 km), Urcuit (6,7 km), Briscous (6,7 km), Bassussarry (8,1 km), Ustaritz (8,3 km).

Communes limitrophes

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Les communes limitrophes sont Bayonne, Briscous, Hasparren, Jatxou, Lahonce, Saint-Pierre-d'Irube, Urcuit et Villefranque.

Communes limitrophes de Mouguerre[11]
Bayonne Lahonce Urcuit
Saint-Pierre-d'Irube Mouguerre Briscous
Villefranque Jatxou Hasparren

La mairie de Mouguerre découpe[Quand ?] la commune en trois quartiers, nommés Le Bourg, Elizaberry et Le Port.

Hydrographie

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Carte en couleur présentant le réseau hydrographique de la commune
Réseaux hydrographique et routier de Mouguerre.

La commune est drainée par l'Adour, l'Ardanavy, l’ur Handia, le ruisseau de caudia, le ruisseau de Condistéguy, et par divers petits cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 38 km de longueur totale[12],[Carte 1].

L'Adour, d'une longueur totale de 308,8 km,prend sa source dans le massif pyrénéen du pic du Midi de Bigorre, au col du Tourmalet (Hautes-Pyrénées) et se jette dans l'océan Atlantique après Bayonne, à Tarnos (Landes) pour la rive droite et Anglet (Pyrénées-Atlantiques) pour la rive gauche[13].

L'Ardanavy, d'une longueur totale de 25,7 km, prend sa source dans la commune d'Hasparren et s'écoule du sud vers le nord. Il traverse la commune et se jette dans l'Adour à Urcuit, après avoir traversé 6 communes[14].

Historiquement, la commune est exposée à un micro climat océanique basque[15]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat de montagne et est dans la région climatique Pyrénées atlantiques, caractérisée par une pluviométrie élevée (>1 200 mm/an) en toutes saisons, des hivers très doux (7,5 °C en plaine) et des vents faibles[16].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 13,9 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 12,8 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 388 mm, avec 13 jours de précipitations en janvier et 8,2 jours en juillet[17]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune d'Anglet à 9 km à vol d'oiseau[18], est de 14,5 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 473,6 mm[19],[20]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d’émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[21].

Milieux naturels et biodiversité

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Réseau Natura 2000

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Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d'intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux », constitué de zones spéciales de conservation (ZSC) et de zones de protection spéciale (ZPS)[Note 4]. Trois sites Natura 2000 ont été définis sur la commune au titre de la « directive Habitats »[23],[Carte 2] :

  • « l'Adour », d'une superficie de 3 565 ha, un site important pour les poissons migrateurs, l'Angélique des estuaires (espèce endémique) et le Vison d'Europe[24] ;
  • « la Nive », d'une superficie de 9 473 ha, un des rares bassins versants à accueillir l'ensemble des espèces de poissons migrateurs du territoire français, excepté l'Esturgeon européen[25] ;
  • « l'Ardanavy (cours d'eau) », d'une superficie de 626 ha, un cours d'eau des coteaux sud de l'Adour[26].

Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

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L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Une ZNIEFF de type 1[Note 5] est recensée sur la commune[27],[Carte 3] : le « lit mineur et berges de l'adour, des gaves réunis et du Luy » (1 292,03 ha), couvrant 35 communes dont 28 dans les Landes et 7 dans les Pyrénées-Atlantiques[28] et quatre ZNIEFF de type 2[Note 6],[27],[Carte 4] :

  • les « bois et landes de Faldaracon-Eguralde et d'Hasparren » (2 636,71 ha), couvrant 6 communes du département[29] ;
  • « l'Adour d'Aire-sur-l'Adour à la confluence avec la Midouze, tronçon des saligues et gravières » (2 324,27 ha), couvrant 63 communes dont 54 dans les Landes et 9 dans les Pyrénées-Atlantiques[30] ;
  • « l'Adour de la confluence avec la Midouze à la confluence avec la Nive, tronçon des barthes » (13 349,18 ha), couvrant 59 communes dont 52 dans les Landes et 7 dans les Pyrénées-Atlantiques[31];
  • le « réseau hydrographique et vallée de l'Ardanavy » (679,96 ha), couvrant 12 communes du département[32].

Au , Mouguerre est catégorisée ceinture urbaine, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[33]. Elle appartient à l'unité urbaine de Bayonne (partie française)[Note 7], une agglomération internationale regroupant 30 communes, dont elle est une commune de la banlieue[Note 8],[34],[2]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Bayonne (partie française), dont elle est une commune de la couronne[Note 9],[2]. Cette aire, qui regroupe 56 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[35],[36].

Occupation des sols

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Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (43,3 % en 2018), en diminution par rapport à 1990 (57,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (35,5 %), prairies (24,1 %), zones agricoles hétérogènes (18,6 %), zones urbanisées (14,6 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (5,7 %), eaux continentales[Note 10] (0,8 %), terres arables (0,5 %)[37]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 5].

Lieux-dits et hameaux

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Sur le cadastre napoléonien de 1831, la commune est divisée en six sections :

  • Labarthe
  • Vieux Mouguerre
  • Galhartiry
  • Istiart-Alçou
  • Ourterry-Egurralde
  • Petit Mouguerre.

Voies de communication et transports

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Les sorties 1.1 (Mouguerre-Bourg) et 2 (Mouguerre-Elizaberri) de l'autoroute A64 donnent accès à la commune, tout comme les routes départementales D 22, D 76, D257, D 312 et D 936.

Une portion de la ligne de Toulouse à Bayonne traverse la commune au niveau du quartier du Port[38]. Il s'agit d'une voie unique et électrifiée située sur une digue pour éviter sa submersion en cas d'inondation. Un embranchement à cette ligne mène au Centre européen de fret[39].

Risques majeurs

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Le territoire de la commune de Mouguerre est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations et séisme (sismicité modérée). Il est également exposé à un risque technologique, le transport de matières dangereuses[40]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[41].

Risques naturels

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La commune fait partie du territoire à risques importants d'inondation (TRI) Côtier basque, regroupant 12 communes dans les Pyrénées-Atlantiques et une dans les Landes concernées par un risque de phénomènes fluvio-maritimes pouvant s’avérer dangereux (estuaire Adour et Nive) sur le territoire de Bayonne et de crues rapides dévastatrices de la Nivelle dans sa partie sud (Ciboure, Saint-Jean-de-Luz), un des 18 TRI qui ont été arrêtés fin 2012 sur le bassin Adour-Garonne[42]. La plus forte crue connue est celle de 1952, suivie de celle de 1981. Des cartes des surfaces inondables ont été établies pour trois scénarios : fréquent (crue de temps de retour de 10 ans à 30 ans), moyen (temps de retour de 100 ans à 300 ans) et extrême (temps de retour de l'ordre de 1 000 ans, qui met en défaut tout système de protection)[43]. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1983, 1995, 2007, 2009, 2010 et 2018[44],[40].

Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Mouguerre.

Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[45]. 88,8 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (59 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national)[Carte 6]. Depuis le , en application de la loi ELAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 11],[46].

Concernant les mouvements de terrains, la commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1989, 1991, 1996, 2003 et 2011, par des mouvements de terrain en 2017 et 2018 et par des glissements de terrain en 1996[40].

Attestations anciennes

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Le toponyme Mouguerre apparaît sous les formes Biudz (1249[47]), Biuts (1264[47]), Sainct-Johan-de-Buitz (1564[48], titres de Lahonce[49]), Saint-Jean-de-Biutz (1690[48], carte de Cantelli) et Sanctus-Johannes-Vetus vulgò[Quoi ?] Mouguerre (1763[48], collations du diocèse de Bayonne[50]).

Étymologie

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Jean-Baptiste Orpustan[47] indique que le nom original biuts signifiait 'colline de forme arrondie' et que Mouguerre provient de muga-erre, 'limite, frontière brûlée'.

Autres toponymes

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Le toponyme Elizaberri apparaît sous la forme Éliçaberry, tandis que le toponyme Pinaquia apparaît sous la forme Pinaquiherry[48].

Graphie en langues locales

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Son nom basque actuel est Mugerre[1] et son nom occitan gascon est Moguerre[51].

En 1724, à la suite des révoltes de Saint-Jean-le-Vieux (1685), Mouguerre et Saint-Pierre-d'Irube (1696), la population d'Ainhoa se révolta contre la gabelle, révolte d'opposition aux nouvelles taxes, annonciatrice de celles qui soulevèrent presque tout le Labourd en 1726 (contre l'impôt dit du 50e), Bayonne et Saint-Jean-Pied-de-Port en 1748[52].

En 1790, Mouguerre était le chef-lieu d'un canton, dans le district d'Ustaritz, comprenant les communes de Lahonce, Mouguerre, Saint-Pierre-d'Irube et Urcuit[48].

Le , les coteaux de Mouguerre furent le théâtre de combats acharnés entre le maréchal Soult et Wellington (bataille de Saint-Pierre-d'Irube)[53].

La carte Levasseur du département des Basses-Pyrénées de 1850 indique le chef-lieu du village, dénommé Mouguerre comme aujourd'hui, à l'emplacement actuel du quartier Elizaberri[54].

Politique et administration

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Tendances politiques et résultats

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Liste des maires

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Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Jean Disée    
Les données manquantes sont à compléter.
Jean Baptiste Diesse    
Pierre Darquin    
Jean Baptiste Garat    
Pierre Darquin    
Salvat Saint-Germain   Notaire
ca. 1923   Alfred Celhay[55]    
Les données manquantes sont à compléter.
ca. 1962   Edmond Celhay[56]    
Gilbert Larcebeau[57] DVD Dirigeant d'une entreprise de maçonnerie
En cours
(au 29 mai 2020)
Roland Hirigoyen DVD[58] Cadre de banque retraité, adjoint au maire (1995 → 2001)
Président de la CC Nive-Adour (2008 → 2016)
8e vice-président de la Communauté Pays Basque (2020 → )
Réélu pour le mandat 2020-2026[59]

Intercommunalité

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Mouguerre fait partie de six structures intercommunales[60] :

  • la communauté d'agglomération du Pays Basque ;
  • le syndicat d'énergie des Pyrénées-Atlantiques ;
  • le syndicat intercommunal de protection des berges de l'Adour maritime et de ses affluents (SIPBAMA) ;
  • le syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak ;
  • le syndicat intercommunal pour le soutien à la culture basque ;
  • le syndicat mixte pour l'aménagement du centre européen de fret de Bayonne - Mouguerre - Lahonce.

Mouguerre accueille le siège de la communauté de communes Nive-Adour.

Politique environnementale

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Dans son palmarès 2023, le Conseil national de villes et villages fleuris de France a attribué deux fleurs à la commune[61].

Population et société

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Démographie

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Évolution démographique

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L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[62]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[63].

En 2021, la commune comptait 5 291 habitants[Note 12], en évolution de +5,46 % par rapport à 2015 (Pyrénées-Atlantiques : +3,43 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
1 2001 0691 1171 1221 3631 3131 3901 4561 400
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
1 3551 3061 3341 3361 3291 3271 3121 2501 217
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
1 3331 2441 2861 2861 3881 3331 2551 2471 374
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
1 5421 5931 8092 2903 0213 7654 2804 3594 656
2014 2019 2021 - - - - - -
4 9095 2945 291------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[64] puis Insee à partir de 2006[65].)
Histogramme de l'évolution démographique

Pyramide des âges

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En 2018, le taux de personnes d'un âge inférieur à 30 ans s'élève à 32,0 %, soit au-dessus de la moyenne départementale (30,9 %). À l'inverse, le taux de personnes d'âge supérieur à 60 ans est de 25,1 % la même année, alors qu'il est de 30,5 % au niveau départemental.

En 2018, la commune comptait 2 570 hommes pour 2 631 femmes, soit un taux de 50,59 % de femmes, légèrement inférieur au taux départemental (52,08 %).

Les pyramides des âges de la commune et du département s'établissent comme suit.

Pyramide des âges de la commune en 2018 en pourcentage[66]
HommesClasse d’âgeFemmes
0,4 
90 ou +
0,9 
6,0 
75-89 ans
7,0 
18,3 
60-74 ans
17,7 
23,5 
45-59 ans
24,0 
19,0 
30-44 ans
19,3 
15,9 
15-29 ans
13,5 
17,0 
0-14 ans
17,6 
Pyramide des âges du département des Pyrénées-Atlantiques en 2021 en pourcentage[67]
HommesClasse d’âgeFemmes
90 ou +
2,6 
8,7 
75-89 ans
11,8 
18,9 
60-74 ans
19,8 
21 
45-59 ans
20,3 
17,9 
30-44 ans
17,3 
16,2 
15-29 ans
14 
16,3 
0-14 ans
14,2 

L'extraction de sel gemme était encore pratiquée à Mouguerre au XXe siècle[68] jusqu'à la fermeture du site Cérébos en 2010[69] et sa vente aux enchères par le commissaire-priseur industriel Roux Troostwijk[70].

Le Centre européen de fret (CEF)[39] de Bayonne est situé sur la commune de Mouguerre.

BMS Circuits, à Mouguerre, est la seule usine de France à fabriquer des téléphones portables. Depuis 2016, elle bénéficie de la relocalisation de Kapsys, concepteur français d'appareils pour aveugles et malvoyants, qui jusque-là confiait ses fabrications à des sous-traitants chinois[71],[72],[73].

La commune fait partie de la zone d'appellation de l'ossau-iraty.

Culture locale et patrimoine

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D'après la Carte des Sept Provinces Basques éditée en 1863 par le prince Louis-Lucien Bonaparte, le dialecte basque parlé à Mouguerre est le bas-navarrais oriental.

Patrimoine civil

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L'obélisque de la croix de Mouguerre
  • Le château de Mouguerre[74], au lieu-dit Aguerria, date de 1728 ;
  • La ferme, située au lieu-dit Souhigaray[75], date du XVIIe siècle, tout comme celle du lieu-dit Kikotéguy[76], alors que celle du lieu-dit Pinaquia[77] fut construite en 1768 ;
  • Dans le chemin rural de l'église, une maison[78] date du XVIIIe siècle ;
  • La maison de maître[79], au lieu-dit Lékuéder, date de la deuxième moitié du XVIIIe siècle ;
  • Le monument aux morts[80], du début du XXe siècle, est inventorié par le ministère de la Culture ;
  • L'obélisque, dit croix de Mouguerre[81], de 1917, est érigé en l'honneur du maréchal Soult ;
  • La route impériale des Cimes (RD 22) entre Bayonne et Hasparren traverse la commune.
  • Maison du XVIe siècle quartier Elizaberri : Trinquet Ibar actuel.

Patrimoine religieux

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Équipements

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Sports et équipements sportifs

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Rugby à XV

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L'Union sportive de Mouguerre, club de rugby à XV de la commune, qui a évolue en Fédérale 2. Les verts et blancs évoluent au stade d'Ibusty, situé dans le quartier du port, à proximité du centre européen de fret. Le groupe punk/thrash Aggressive Agricultor a rendu hommage à l'USM dans sa chanson Mouguerre. Ce stade de rugby est équipé d'une tribune couverte (Edmond-Celhay) pouvant accueillir le public d'Ibusty. On y trouve également une salle de musculation ainsi qu'une salle des fêtes.

Pelote basque

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Mouguerre est également une terre de pelote basque. La commune possède pas moins de 5 frontons à l'air libre : à Ibusty au port, 2 au bourg (à côté du presbytère et en face de l'ancienne mairie, 2 à Elizaberri). Le club de pelote Pilota Hutxa évolue notamment au mur à gauche couvert d'Elizaberry. On trouve également 2 trinquets, à Elizaberry et au port.

Le Tennis Club de Mouguerre, fondé en 1985, compte quatre cours en dur.

Enseignement

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Mouguerre dispose de trois écoles primaires publiques (bourg, Elizaberry et port) et de deux écoles primaires privées (Sainte-Marie et Saint-Joseph). Un centre de formation d'apprentis (transports - logistiques - voyageurs) est situé au Centre européen de fret de Mouguerre

Personnalités liées à la commune

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Gilbert Larréguy, né en 1931 à Mouguerre et décédé en 2006 à Bayonne, est un joueur français de rugby à XV, qui a évolué avec l'équipe de France et l'Aviron bayonnais ;

Notes et références

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Notes et cartes

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  • Notes
  1. Le Pays basque comprend sept provinces dont trois au nord qui forment le pays basque français : le Labourd, la Soule et la Basse-Navarre.
  2. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes par la voie routière et évaluées à l'aide d'un calculateur d'itinéraires.
  3. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes à vol d'oiseau.
  4. Dans les sites Natura 2000, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[22].
  5. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
  6. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
  7. Une unité urbaine est, en France, une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) et comptant au moins 2 000 habitants. Une commune doit avoir plus de la moitié de sa population dans cette zone bâtie.
  8. Dans une agglomération multicommunale, une commune est dite de banlieue lorsqu'elle n'est pas ville-centre, à savoir que sa population est inférieure à 50 % de la population de l’agglomération ou de la commune la plus peuplée. L'unité urbaine de Bayonne (partie française) comprend deux villes-centres (Anglet et Bayonne) et 28 communes de banlieue.
  9. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  10. Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
  11. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
    • au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA ;
    • au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire ;
    • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
  12. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  • Cartes
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Références

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Bibliographie

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Articles connexes

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Liens externes

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