Hautefort

Hautefort
Hautefort
Vue aérienne du bourg de Hautefort et de son château.
Blason de Hautefort
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Dordogne
Arrondissement Sarlat-la-Canéda
Intercommunalité Communauté de communes Terrassonnais Haut Périgord Noir
Maire
Mandat
Jean-Louis Pujols
2020-2026
Code postal 24390
Code commune 24210
Démographie
Population
municipale
818 hab. (2021 en évolution de −14,97 % par rapport à 2015)
Densité 32 hab./km2
Géographie
Coordonnées 45° 15′ 37″ nord, 1° 08′ 55″ est
Altitude Min. 145 m
Max. 271 m
Superficie 25,68 km2
Type Commune rurale à habitat dispersé
Unité urbaine Hors unité urbaine
Aire d'attraction Hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton du Haut-Périgord Noir
Législatives Quatrième circonscription
Localisation
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Hautefort
Liens
Site web Site de Hautefort-Saint Agnan

Hautefort est une commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine. De 1790 à 2015, la commune était le chef-lieu du canton de Hautefort.

Elle est essentiellement connue pour son château et les jardins à la française de son parc.

Les habitants sont les Hautefortais.

Géographie

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Généralités

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En Périgord central, dans l'est du département de la Dordogne et arrosée au nord par la Lourde, un affluent de l'Auvézère, la commune de Hautefort regroupe deux bourgs distincts : Saint-Agnan dans la vallée, traversé par la route départementale (RD) 704, et le bourg de Hautefort, à l'intersections des RD 62, 62E1 et 72, sur la colline dominée par le château.

Situé à égale distance de Brive-la-Gaillarde et de Périgueux, le bourg de Hautefort est situé, en distances orthodromiques, onze kilomètres au sud-est d'Excideuil, quinze kilomètres au nord-nord-est de Thenon et dix-neuf kilomètres au nord-ouest de Terrasson-Lavilledieu.

Le territoire communal est également desservi par les RD 62E2 et 71.

Environnement

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La commune dispose de deux sites remarquables.

Sur près de 31 hectares, la partie boisée du parc du château est inscrite depuis 1935[1],[2]. Toute la partie ouest du bourg, attenante au site précédent sur 10 hectares, est inscrite depuis 1974[3],[4].

Communes limitrophes

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Hautefort est limitrophe de huit autres communes. À l'est, le territoire de Teillots est distant de moins de 150 mètres.


Communes limitrophes de Hautefort
Cherveix-Cubas Boisseuilh
Tourtoirac Hautefort
Temple-Laguyon,
Sainte-Orse
Granges-d'Ans - Nailhac Badefols-d'Ans

Géologie et relief

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Situé sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordé à son extrémité nord-est par une frange du Massif central, le département de la Dordogne présente une grande diversité géologique. Les terrains sont disposés en profondeur en strates régulières, témoins d'une sédimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le département peut ainsi être découpé sur le plan géologique en quatre gradins différenciés selon leur âge géologique. Hautefort est située dans le deuxième gradin à partir du nord-est, un plateau formé de roches calcaires très dures du Jurassique que la mer a déposées par sédimentation chimique carbonatée, en bancs épais et massifs[5].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire datant du Cénozoïque et de roches sédimentaires du Mésozoïque et du Paléozoïque. La formation la plus ancienne, notée r1c, se compose de grès de Villac et grès rouges de Brive, des grès rouges alternant de manière irrégulière avec des niveaux argileux rouges et micacés avec des lentilles conglomératiques (Autunien). La formation la plus récente, notée Fy3-z, fait partie des formations superficielles de type alluvions subactuelles à actuelles. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « no 760 - Juillac » de la carte géologique au 1/50 000 de la France métropolitaine[6],[7] et sa notice associée[8].

Carte géologique d'Hautefort.

Relief et paysages

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Vue vers le sud depuis les jardins du château.

Le département de la Dordogne se présente comme un vaste plateau incliné du nord-est (491 m, à la forêt de Vieillecour dans le Nontronnais, à Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (2 m à Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant à elle entre 145 m et 271 m[9],[10].

Dans le cadre de la Convention européenne du paysage entrée en vigueur en France le , renforcée par la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a été élaboré sous maîtrise d’ouvrage de l’État et publié en [11]. Les paysages du département s'organisent en huit unités paysagères[Note 1] et 14 sous-unités[12]. La commune fait partie du Périgord central, un paysage vallonné, aux horizons limités par de nombreux bois, plus ou moins denses, parsemés de prairies et de petits champs[13].

La superficie cadastrale de la commune publiée par l'Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 25,68 km2[9],[14],[Note 2]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 26,55 km2[7].

Hydrographie

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Réseau hydrographique

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La commune est située dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[17]. Elle est drainée par la Lourde, la Beuze, le Thévenot et par divers petits cours d'eau, qui constituent un réseau hydrographique de 26 km de longueur totale[18],[Carte 1].

La Lourde, d'une longueur totale de 12,82 km, prend sa source dans la commune de Badefols-d'Ans et se jette dans l'Auvézère en rive gauche à Cherveix-Cubas[19],[20]. Elle traverse le nord de la commune sur six kilomètres et demi, dont trois servent de limite territoriale en deux tronçons séparés, face à Boisseuilh et Cherveix-Cubas.

Son affluent de rive gauche le Thévenot alimente l'étang du Coucou, un plan d'eau de sept hectares dont la rive orientale est sur Nailhac, les rives nord et ouest étant sur Hautefort. Il baigne le territoire communal sur plus de deux kilomètres et demi face à Nailhac.

Affluent de rive droite du Thévenot, la Beuze arrose la commune sur plus de quatre kilomètres dont trois servent de limite naturelle face à Nailhac.

Gestion et qualité des eaux

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Le territoire communal est couvert par le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) « Isle - Dronne ». Ce document de planification, dont le territoire regroupe les bassins versants de l'Isle et de la Dronne, d'une superficie de 7 500 km2, a été approuvé le . La structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre est l'établissement public territorial de bassin de la Dordogne (EPIDOR)[21]. Il définit sur son territoire les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualité définis dans le troisième SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la période 2022-2027, approuvé le [22].

La qualité des eaux de baignade et des cours d’eau peut être consultée sur un site dédié géré par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversité[Carte 2].

Historiquement, la commune est exposée à un climat océanique aquitain[23]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Ouest et nord-ouest du Massif Central, caractérisée par une pluviométrie annuelle de 900 à 1 500 mm, maximale en automne et en hiver[24].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 12,4 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 14,6 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 972 mm, avec 12,5 jours de précipitations en janvier et 7,5 jours en juillet[25]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune de Thenon à 15 km à vol d'oiseau[26], est de 12,9 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 907,1 mm[27],[28]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d’émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[29].

Au , Hautefort est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à 7 niveaux définie par l'Insee en 2022[30]. Elle est située hors unité urbaine[31] et hors attraction des villes[32],[33].

Occupation des sols

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L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (55,2 % en 2018), en diminution par rapport à 1990 (59,5 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : prairies (45 %), forêts (39,9 %), zones agricoles hétérogènes (8,3 %), zones urbanisées (4,9 %), cultures permanentes (1 %), terres arables (0,9 %)[34]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 3].

Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

Prévention des risques

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Le territoire de la commune d'Hautefort est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque particulier : le risque de radon[35]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[36].

Risques naturels

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Hautefort est exposée au risque de feu de forêt. L’arrêté préfectoral du fixe les conditions de pratique des incinérations et de brûlage dans un objectif de réduire le risque de départs d’incendie. À ce titre, des périodes sont déterminées : interdiction totale du 15 février au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation réglementée du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 février[37]. En septembre 2020, un plan inter-départemental de protection des forêts contre les incendies (PidPFCI) a été adopté pour la période 2019-2029[38],[39].

Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux d'Hautefort.

Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements différentiels[40]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[41]. 11,1 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (58,6 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national métropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 3],[42].

La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1983, 1993, 1999, 2003, 2008 et 2009, par la sécheresse en 1989, 1992, 1995, 1997, 2009 et 2011 et par des mouvements de terrain en 1999[35].

Risque particulier

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Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Selon la classification de 2018, la commune d'Hautefort est classée en zone 3, à savoir zone à potentiel radon significatif[43].

Panneau d'entrée en français et occitan à Saint-Agnan.

En occitan, la commune porte le nom d'Autafòrt[44].

Seigneurie ayant appartenu successivement aux familles de Lastours, de Laron-Lastours, de Born (représentée notamment par le célèbre troubadour Bertran de Born, seigneur de Hautefort), elle échut au XIVe siècle à la famille de Gontaut, par le mariage de la dernière héritière Marthe de Born avec Hélie de Gontaut. Leur postérité substitua ses noms et armes par ceux de Hautefort. Cette maison de Gontaut-Hautefort[45] obtint en 1614 que Hautefort soit érigé en marquisat.

Dans les premières années de la Révolution française, la commune de Hautefort absorbe celle voisine de Saint Aignan qui fut amenée, au cours de la période révolutionnaire de la Convention nationale (1792-1795), à porter le nom d'Aignan-Haute-Vue[46], et en 1824, Hautefort absorbe celle de La Nouaillette[9].

Le , les Allemands fusillent cinq hommes juifs (quatre à la Nouaillette et le dernier à Bessou)[47]. Toujours parmi la population juive de la commune, ils arrêtent également deux autres hommes qui seront fusillés l'un le jour même à Tourtoirac, l'autre le lendemain à Azerat, ainsi que quatre femmes qui seront ensuite déportées à Auschwitz[47].

Liste des seigneurs puis marquis de Hautefort

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  • v.1030-1046 Guy de Lastours
  • Après 1160 Constantin de Born après son mariage avec Agnès de Lastours, héritière du château, et son frère Bertran de Born (v.1140 - v.1215)
  • Géraud de La Faye de Born
  • Renaud de Born (marié en 1324), fils du précédent
  • av.1388 Bertrand de Born (1325-av.1388), marié avec Marguerite d'Abzac
  • 1388-1420 Hélie de Gontaut (+1420), seigneur de Hautefort par son mariage avec Mathe de Born (+1424), fille du précédent
  • v.1420-ap.1449 Jean Ier de Gontaut-Hautefort (1394-ap.1459), fils d'Hélie de Gontaut et de Mathe de Born, marié en 1421 au château de Comarque avec Mathe de Beynac
  • ap.1459-1470 Antoine de Gontaut-Hautefort (1396-1470), son frère
  • 1470-v.1477 Arnaud de Gontaut-Hautefort (+v.1477), son fils
  • v.1477-1524 Jean II de Gontaut-Hautefort (+1524), son fils
  • 1524-v.1555 Jean III de Gontaut-Hautefort (v.1500-v.1555), son fils
  • v.1555-v.1565 Gilbert Ier de Gontaut-Hautefort (+v.1565), son fils
  • v.1565-1640 François Ier de Gontaut-Hautefort (1547-1640), 1er marquis de Hautefort en 1614, son fils
  • 1614-1616 Charles-François de Gontaut-Hautefort (v.1580-1616), 2e marquis de Hautefort, son fils
  • 1640-1680 Jacques-François de Gontaut-Hautefort (1610-1680), 3e marquis de Hautefort, maréchal de camp, son fils
  • 1680-1693 Gilbert II de Gontaut-Hautefort (1612-1693), 4e marquis de Hautefort, maréchal de camp, son frère
  • 1693-1727 François II Marie de Gontaut-Hautefort[48](1654-1727), 5e marquis de Hautefort, maréchal de camp, son fils
  • 1727-1777 Emmanuel-Dieudonné de Gontaut-Hautefort (1700-1777), 6e marquis de Hautefort, maréchal de camp, son neveu
  • 1777-1805 Armand-Charles de Gontaut-Hautefort (1741-1805), 7e marquis de Hautefort, son fils
  • 1805-1867 Emmanuel-Armand de Gontaut-Hautefort (1797-1867), 8e marquis de Hautefort, son fils
  • 1867-1903 Armand-Alexandre de Gontaut-Hautefort (1823-1903), 9e marquis de Hautefort, général, son fils

Le général, marquis de Hautefort adopta son gendre, Fernand Stoffels qui fut autorisé par décision du Conseil d'État en date de 1892, de joindre son nom et de porter les titres d'Hautefort. Leurs descendants portent aujourd'hui le nom de Stoffels d'Hautefort.

Politique et administration

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Rattachements administratifs et électoraux

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La commune de Hautefort est devenue, dès 1790, le chef-lieu du canton de Hautefort qui dépendait du district d'Excideuil jusqu'en 1795, date de suppression des districts. En 1801, le canton est alors rattaché à l'arrondissement de Périgueux[9].

Dans le cadre de la réforme de 2014 définie par le décret du , ce canton disparaît aux élections départementales de mars 2015[49]. La commune est alors rattachée au canton du Haut-Périgord Noir, dont le bureau centralisateur se trouve à Thenon.

En 2017, Hautefort est rattachée à l'arrondissement de Sarlat-la-Canéda[50],[51].

Intercommunalité

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Au , Hautefort intègre dès sa création la communauté de communes du Pays de Hautefort, dont elle est le siège. Celle-ci disparaît le , remplacée au par une nouvelle intercommunalité élargie, la communauté de communes du Terrassonnais en Périgord noir Thenon Hautefort, dont le siège est fixé à Terrasson-Lavilledieu. Celle-ci est renommée en communauté de communes Terrassonnais Haut Périgord Noir en .

Administration municipale

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La population de la commune étant comprise entre 500 et 1 499 habitants au recensement de 2017, quinze conseillers municipaux ont été élus en 2020[52],[53].

Liste des maires

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Le bâtiment de la mairie de Hautefort, vu depuis le château.
Liste des maires successifs[54]
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
1790 1795 Jean Sélérier    
1795 1799 Bauvieux    
1799 1826 Émeric Dubreuilh Maumon    
1826 1830 Bertrand Mercier Lacombe    
1830 1838 Bertrand Mercier    
1838 1840 Jean Malafayde    
1840 1848 Pierre Villotte    
1848 1866 André Alexandre Barailler    
1866 1870 Jean Gauthier    
1870 1870 Philippe Lagorce Lavergne    
1870 1871 Noël Villotte    
1871 1882 Lucien Aubin Malafayde    
1882 1888 François Magueur    
1888 1896 Noël Villotte    
1896 1900 Guillaume Dumas    
1900 1908 Henri Faucon    
1908 1912 Prosper Gauthier    
1912 1915 Henri Faucon    
1915 1918 Émile Grangé    
1918 1922 Henri Faucon    
1922 1925 Émile Grangé    
1925 1929 René Cellérier    
1929 1930 Louis Raoul Daudrix    
1930 1941 Alphonse Célérier    
1941 1944 Gabriel Lachèze    
1944 1945 Gustave Michon    
1945 1959 Émile Desmaison    
1959 1966 Edmond Dufraisse    
décembre 1966 1977 Michel Sarlandie   Directeur d'agence d'assurances
1977 1995 Roger Clergerie    
1995[55] mai 2020 Yves Moreau PRG puis DVG[56] Conseiller général du canton de Hautefort (2004-2015)
mai 2020 En cours Jean-Louis Pujols    

Politique environnementale

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Dans son palmarès 2023, le Conseil national de villes et villages fleuris de France a attribué deux fleurs à la commune[57].

Équipements et services publics

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Dans le domaine judiciaire, Hautefort relève[58] :

Population et société

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Démographie

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L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[59]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[60].

En 2021, la commune comptait 818 habitants[Note 4], en évolution de −14,97 % par rapport à 2015 (Dordogne : −0,41 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
1 2698891 0471 1031 5001 7551 7721 7791 898
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
2 0391 9661 8981 7171 7361 7861 7001 6501 843
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
1 6521 6501 5221 2611 3111 4681 3771 2251 077
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2006 2010
1 0021 0221 1421 0351 0481 1841 1351 1201 073
2015 2020 2021 - - - - - -
962823818------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[9] puis Insee à partir de 2006[61].)
Histogramme de l'évolution démographique

En 2015[62], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs représentent 366 personnes, soit 38,0 % de la population municipale. Le nombre de chômeurs (trente-six) a diminué par rapport à 2010 (quarante-deux) et le taux de chômage de cette population active s'établit à 9,8 %.

Établissements

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Au , la commune compte 147 établissements[63], dont 79 au niveau des commerces, transports ou services, vingt-sept relatifs au secteur administratif, à l'enseignement, à la santé ou à l'action sociale, quinze dans la construction, quatorze dans l'industrie, et douze dans l'agriculture, la sylviculture ou la pêche[64].

Entreprises

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Lidis (commerce de gros interentreprises de sucre, chocolat et confiserie), entreprise originaire de Limoges, a installé son siège social à Hautefort en 1998 et a ouvert quatre autres sites : Lyon en 2014, Beychac-et-Caillau en 2019, Antony en 2020 et Aix-en-Provence en 2024[65]. La société emploie 160 salariés dont 80 à Hautefort et son chiffre d'affaires est de 80 millions d'euros[65].

Culture locale et patrimoine

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Lieux et monuments

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Personnalités liées à la commune

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  • Bertran de Born (v.1145-v.1215), seigneur d'Hautefort, l'un des plus célèbres troubadours ; il chanta aussi bien l'amour que la guerre.
  • Eugène Le Roy (1836-1907), écrivain, auteur notamment de Jacquou le croquant, est né à Hautefort[73].
  • Ollivier Joseph Marie Vinour, né Joseph-Marie-Olivier Vinour le à Hautefort[Note 5] (1889-1951), architecte, auteur de plusieurs bâtiments remarquables de la ville d'Atlanta aux États-Unis d'Amérique[74].
  • Maurice Durosoy (1898-1988), général et écrivain, inhumé à Hautefort.
  • Guy des Cars (1911-1993), écrivain, inhumé au cimetière de Hautefort avec son épouse née Marthe Claquin (actrice et chanteuse connue comme Marta Labarr, 1912-1999).
  • Violette Naville-Morin née Chapellaubeau (1917-2003), philosophe, mariée avec Edgar Morin puis Pierre Naville, est née à Hautefort[75] .
  • Jean Desplat (1923-1987), FNFL de l'été 1940[76].
  • Yvonne Clergerie (1942-), sculptrice, a installé 42 de ses œuvres dans la commune, dont une trentaine de bronzes[77].

Héraldique

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Blason de Hautefort Blason
Écartelé : aux 1er et 4e d'azur au lévrier passant d'argent colleté et bouclé du même, aux 2e et 3e d'or à trois forces de sable, ordonnées 2 et 1 ; sur le tout, d'argent au château de gueules, ouvert du champ et au chef d'azur chargé de trois fleurs de lys d'or[78].
Devise
Altus et fortis (Haut et fort)
Détails
Création de Jean-René Bousquet adoptée en 2003.
Alias
Alias du blason de Hautefort
Alias du blason de Hautefort
D'argent au château-fort de gueules, au chef d'azur chargé de trois fleurs de lys d'or.

Pour approfondir

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Bibliographie

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Articles connexes

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Liens externes

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Notes et références

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Notes et cartes

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  • Notes
  1. Une unité paysagère est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
  2. La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[15],[16]
  3. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
    • au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA ;
    • au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire ;
    • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
  4. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
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Références

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