Jean-Baptiste-Charles Chabroud
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| Jean-Baptiste-Charles Chabroud | ||
_(cropped).jpg) Charles Chabroud, député du Dauphiné, président en avril 1791, portrait gravé de Pierre-Michel Alix d'après un dessin de Jean-Baptiste Ponce Lambert, collection générale des Portraits de MM. les Députés à l'Assemblée Nationale tenue à Versailles, le 4 mai 1789, de l'éditeur Le Vachez. | ||
| Fonctions | ||
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| Président de l'Assemblée constituante | ||
| – (14 jours) |
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| Biographie | ||
| Date de naissance | ||
| Lieu de naissance | Vienne (Isère) | |
| Date de décès | (à 65 ans) | |
| Lieu de décès | Paris | |
| Nationalité | .svg){kind=small} France
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| Profession | Juriste | |
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Jean-Baptiste-Charles Chabroud (, Vienne - , Paris), mieux connu sous le nom de Charles Chabroud, est un juriste et homme politique français.
Biographie
[modifier | modifier le code]Avocat à Vienne, il est élu député du tiers état aux États généraux par la province de Dauphiné le .
Chargé de faire le rapport de la procédure instruite au Châtelet sur les événements des 5 et , il impliqua dans les poursuites le duc d'Orléans et Mirabeau, que la Constituante mit hors de cause, après une vive discussion.
Il est appelé à la présidence de l'Assemblée, le .
Le , il est nommé suppléant du tribunal de Cassation pour le département de l'Isère. Il siège au tribunal de Cassation jusqu'en l'an V, s'établit à Paris comme avocat consultant et devient avocat à la cour de Cassation, à la cour des prises et au Conseil d'État le .
Publications
[modifier | modifier le code]- Opinions sur quelques questions relatives à l'ordre judiciaire (1790)
- Rapport sur la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et (1790
Sources
[modifier | modifier le code]- « Jean-Baptiste-Charles Chabroud », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
Liens externes
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- Ressource relative à la vie publique :
- Notice dans un dictionnaire ou une encyclopédie généraliste :
