Jean-Joseph-Victor Genissieu

Jean-Joseph-Victor Genissieu
Fonctions
Député français

(1 an, 8 mois et 14 jours)
Élection 12 avril 1798
Circonscription Isère
Législature Conseil des Cinq-Cents

(2 mois et 23 jours)
Élection 15 octobre 1795
Circonscription Isère
Législature Conseil des Cinq-Cents

(3 ans, 1 mois et 17 jours)
Élection 9 septembre 1792
Circonscription Isère
Législature Convention nationale
Groupe politique Montagne
Président du Conseil des Cinq-Cents

(29 jours)
Prédécesseur Jean Antoine Debry
Successeur Jean-Baptiste Quirot
Ministre de la Justice

(2 mois et 28 jours)
Gouvernement Directoire
Prédécesseur Philippe-Antoine Merlin de Douai
Successeur Philippe-Antoine Merlin de Douai
Président de la Convention nationale

(18 jours)
Groupe politique Thermidoriens
Prédécesseur Pierre Charles Louis Baudin
Successeur Poste supprimé
Biographie
Date de naissance
Lieu de naissance Chabeuil, Dauphiné,
Drapeau du royaume de France Royaume de France
Date de décès (à 54 ans)
Lieu de décès Ancien 10e arrondissement de Paris, Drapeau de l'Empire français Empire français
Nationalité Française
Parti politique Gauche
Profession Avocat
Magistrat
Députés de l'Isère

Jean-Joseph-Victor Genissieu, né le à Chabeuil (province du Dauphiné, actuel département de la Drôme)[1], mort le 16 vendémiaire an XIII (8 octobre 1804) dans l'ancien 10e arrondissement de Paris [2], est un avocat et un homme politique de la Révolution française.

Origines familiales

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Son père Joseph Genissieu est notaire royal à Chabeuil.[réf. nécessaire]

Parcours prérévolutionnaire

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Genissieu est avocat au parlement du Dauphiné. Il devient juge au tribunal de Grenoble en 1791 et siège au conseil de district aux côtés de Jean-Pierre-André Amar[réf. nécessaire].

Mandat à la Convention

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Rapport fait par Genissieu, sur la réclamation de Léger-Félicité Sonthonax.

En septembre 1792, Genissieu est élu député, le neuvième et dernier, du département de l'Isère, à la Convention nationale. Amar est quant à lui élu cinquième sur neuf[3]. Il est élu suppléant au Comité des Secours publics en novembre 1792[4], puis suppléant au Comité de Sûreté générale le 9 janvier 1793 mais n'est pas reconduit lors du remaniement du 21 du même mois[5].

Genissieu siège dans les rangs de la Plaine. Lors du procès de Louis XVI, il vote la mort et se prononce contre l'appel au peuple mais en faveur du sursis à l'exécution[6]. Il s'abstient volontairement de voter lors de la mise en accusation de Marat[7] et vote en faveur du rétablissement de la Commission des Douze[8].

Il est envoyé en mission dans les départements de l'Orne et de la Sarthe en vendémiaire an III (octobre 1794)[9]. Son frère André-Aimé-Ferdinand est nommé « commissaire des guerres au bureau des renseignements » en germinal an III (avril 1795)[10].

Genissieu est président de la Convention nationale entre le 17 vendémiaire et le 4 brumaire an IV (entre le et le octobre 1795). Ses secrétaires sont Villetard, Gleizal et Pons de Verdun[11]. Lors de la clôture de la Convention, une fois la loi d'amnistie votée, il déclare : « Je déclare la séance levée. Union, Amitié, Concorde entre tous les Français, c'est le moyen de sauver la République [...] La Convention Nationale déclare sa mission remplie et sa session terminée »[12].

Mandat au Cinq-Cents

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Durant la période du Directoire, réélu député de l’Isère au Conseil des Cinq-Cents aux élections de l'an IV et de l'an VI, Genissieu occupe également le poste de ministre de la Justice du 15 nivôse au 12 germinal an IV (du 5 janvier au 1er avril 1796) et de substitut au tribunal de cassation. Durant le Consulat, il est nommé juge au tribunal d'appel de la Seine[9].

Une rue de Valence et une rue de Grenoble portent son nom. Et une place aussi à Chabeuil.

Notes et références

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  1. Archives départementales de la Drôme, registre paroissial de Chabeuil, baptêmes mariages et sépultures 1748-1754, 5MI 23 / R 12.
  2. Archives de Paris, état-civil reconstitué, registre des décès, V3E / D628.
  3. Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 52, p. 45.
  4. Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 53, séance du 3 novembre 1792, p. 129.
  5. Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 56, séance du 9 janvier 1793, p. 617.
  6. Jacques-François Froullé, « Liste comparative des cinq appels nominaux. Faits dans les séances des 15, 16, 17, 18 et 19 janvier 1793, sur le procès et le jugement de Louis XVI [...] » Accès libre, sur www.gallica.bnf.fr, (consulté le )
  7. Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 62, séance du 13 avril 1793, p. 72.
  8. Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 65, séance du 28 mai 1793, p. 533.
  9. a et b Alphonse Aulard, Recueil des Actes du Comité de Salut public tome 17, Représentants en mission, séance du 18 vendémiaire an III (9 octobre 1794), p. 328.
  10. Alphonse Aulard, Recueil des Actes du Comité de Salut public tome 22, Comité de Salut public, séance du 23 germinal an III (12 avril 1795), p. 8.
  11. Gazette nationale ou le Moniteur universel n°21 du 21 vendémiaire an IV (13 octobre 1795), Convention nationale, séance du soir du 16 vendémiaire (8 octobre).
  12. Gazette nationale ou le Moniteur universel n°44 du 14 brumaire an IV (5 novembre 1795), Convention nationale, séance du 4 brumaire (26 octobre).

Bibliographie

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Liens externes

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