Robert Lecourt
| Robert Lecourt | |
 Robert Lecourt. | |
| Fonctions | |
|---|---|
| Député français | |
| – (1 mois et 30 jours) |
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| Élection | 30 novembre 1958 |
| Circonscription | 1re des Hautes-Alpes |
| Législature | Ire (Cinquième République) |
| Groupe politique | RPCD |
| Prédécesseur | Circonscription créée |
| Successeur | Armand Barniaudy |
| – (13 ans et 29 jours) |
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| Élection | 21 octobre 1945 |
| Réélection | 2 juin 1946 10 novembre 1946 17 juin 1951 2 janvier 1956 |
| Circonscription | Seine (1945-1946) 2e de la Seine (1946-1958) |
| Législature | Ire Constituante IIe Constituante Ire, IIe et IIIe (Quatrième République) |
| Groupe politique | MRP |
| Vice-président du Conseil des ministres Ministre de la Justice | |
| – (8 mois et 15 jours) |
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| Président | Vincent Auriol |
| Gouvernement | Queuille I |
| Prédécesseur | André Marie |
| Successeur | René Mayer |
| Ministre d'État | |
| – (2 ans, 7 mois et 16 jours) |
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| Président | Charles de Gaulle |
| Gouvernement | Michel Debré |
| Membre du Conseil constitutionnel | |
| – (9 ans, 5 mois et 14 jours) |
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| Prédécesseur | Paul Coste-Floret |
| Successeur | Jean Cabannes |
| Biographie | |
| Nom de naissance | Robert Sénateur Lecourt |
| Date de naissance | |
| Lieu de naissance | Pavilly (France) |
| Date de décès | (à 95 ans) |
| Lieu de décès | Boulogne-Billancourt (France) |
| Nationalité |  Française
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| Résidence | Rouen puis Seine puis Hautes-Alpes |
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Robert Lecourt est un homme politique français, né le à Pavilly (Seine-Inférieure, auj. Maritime) et mort le à Boulogne-Billancourt.
Biographie
[modifier | modifier le code]Après des études au collège Jean-Baptiste-de-La-Salle de Rouen, il étudie le droit à l'Université de Rouen et devient avocat à Rouen puis à la Cour d’appel de Paris en 1932.
Il est président de la Jeunesse du Parti démocrate populaire en 1936. Lieutenant au fort de Saint-Cyr en 1939, il participe ensuite activement à la Résistance. Il est membre du comité directeur du mouvement Résistance.
Membre des deux Assemblées nationales constituantes, il est ensuite élu député MRP de la Seine, mandat qu’il conserve pendant les trois législatures de la IVe République. Il a présidé le groupe MRP de l’Assemblée nationale. En 1958, il est élu député dans la première circonscription des Hautes-Alpes.
Il est aussi membre de l'Amicale du MRP jusqu'à son décès.
Fonctions gouvernementales
[modifier | modifier le code]- Ministre de la Justice du gouvernement André Marie (du au )
- Ministre de la Justice du gouvernement Robert Schuman (2) (du 5 au )
- Vice-président du conseil, Ministre de la Justice du gouvernement Henri Queuille (1) (du au )
- Ministre de la Justice du gouvernement Félix Gaillard (du au )
- Ministre de la Justice du gouvernement Pierre Pflimlin (du au )
Avec l'attribution particulière de la réforme constitutionnelle. - Ministre d'État du gouvernement Michel Debré (du au )
- Ministre d'État, chargé de la Coopération avec les États africains et malgache du gouvernement Michel Debré (du au )
- Ministre d'État, chargé du Sahara, des Départements et Territoires d’Outre-Mer du gouvernement Michel Debré (du au )
Autres fonctions judiciaires
[modifier | modifier le code]En 1962, il est nommé juge à la Cour de justice des Communautés européennes à Luxembourg, juridiction qu’il préside de 1967 à 1976. Pendant les quatorze années qu’il passe à la Cour de justice des Communautés européennes, Robert Lecourt joue un rôle décisif dans l’interprétation audacieuse des traités européens dont cette institution fait preuve[1]. En 1964, il est juge rapporteur dans l’affaire Costa vs ENEL, dans laquelle la Cour affirme pour la première fois que le droit européen prime sur les droits nationaux. Lecourt est intimement convaincu que le droit européen doit l’emporter sur les législations nationales et souligne le besoin d’unification des lois des pays européens dans de nombreux écrits. Lorsqu’il accède à la présidence de la Cour en 1967, il cherche activement à promouvoir la collaboration entre les juges européens et les juges nationaux[2].
Trois ans après son départ de la Cour de Justice (), il remplace Paul Coste-Floret, décédé, au Conseil constitutionnel et y siège jusqu'au .
Publications
[modifier | modifier le code]On lui doit diverses publications juridiques :
- La Réintégrande et les Actions possessoires, 1931
- Manuel de la responsabilité des architectes et entrepreneurs, Paris, Dunod, 1936
- Le Juge devant le Marché commun, Genève, 1970, 69 p.
- L'Europe des juges, Bruxelles, E. Bruylant, 1976, 321 p.
- Entre l’Église et l’État. Concorde sans concordat (1952-1957), Paris, Hachette, 1978, 187 p.
Décorations
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Commandeur de la Légion d'honneur
Croix de guerre –
Médaille de la Résistance française avec rosette par décret du 25 avril 1946[3]
Commandeur de l'ordre du Mérite saharien, de droit en tant que ministre du Sahara[4]
Notes et références
[modifier | modifier le code]- (en) William Phelan, Great Judgments of the European Court of Justice: Rethinking the Landmark Decisions of the Foundational Period (Cambridge, 2019).
- Fritz, Vera, Juges et avocats généraux de la Cour de Justice de l'Union européenne (1952-1972) : une approche biographique de l'histoire d'une révolution juridique, Francfort-sur-le-Main, Vittorio Klostermann, 396 p. (ISBN 978-3-465-04350-8 et 3465043502, OCLC 1030525124, lire en ligne).
- « Base des médaillés de la résistance »
- « Ordre du Mérite saharien », sur www.france-phaleristique.com (consulté le )
Liens externes
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- Ressources relatives à la vie publique :
- Ressource relative à la recherche :
- Notices dans des dictionnaires ou encyclopédies généralistes :
- Robert Lecourt (1908 - 2004)
